70210_CC_20100319

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ECROMAGNY"



Informations

Nom du document DU_70210
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ECROMAGNY
Maillage 70210 ECROMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 10:53
Publié le 10/02/2026 à 12:01
Mis à jour le 10/02/2026 à 12:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 70210_CC_20100319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-919d46b2e4529ad2d4c2e945359c5405
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECROMAGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70210
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5464249,47.7755922,6.5878192,47.8100504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70210_procedure_20100319.pdf Procédure
70210_rapport_20100319.pdf Rapport
70210_evolution_bati_20100319.pdf Evolution bati
70210_habitats_interet_communautaire_20100319.pdf Habitats interet communautaire
70210_informations_diverses_20100319.pdf Informations diverses
70210_liste_annexes_20100319.pdf Liste annexes
70210_occupation_sols_20100319.pdf Occupation sols
70210_plan_sup_20100319.pdf Plan sup
70210_sectorisation_graphique_1_20100319.pdf Sectorisation graphique 1
70210_sectorisation_graphique_2_20100319.pdf Sectorisation graphique 2
70210_structure_urbaine_20100319.pdf Structure urbaine
70210_synthese_etat_lieux_20100319.pdf Synthese etat lieux
70210_valeurs_ecologiques_sols_20100319.pdf Valeurs ecologiques sols
70210_zones_humides_20100319.pdf Zones humides
70210_zones_remarquables_20100319.pdf Zones remarquables

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.