95572_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-L'AUMONE"



Informations

Nom du document DU_95572
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-L'AUMONE
Maillage 95572 SAINT-OUEN-L'AUMONE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 16:05
Publié le 16/12/2025 à 17:50
Mis à jour le 16/12/2025 à 17:50
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 95572_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-919f20cbae2d1802b41fea73123467e5
Producteur Ville de Saint Ouen l'Aumône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN-L'AUMONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95572
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0955244,49.0228311,2.1630585,49.0672245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95572_procedure_20251127.pdf Procédure
95572_rapport_1_20251127.pdf Partie 1
95572_rapport_2_20251127.pdf Partie 2
95572_rapport_3_20251127.pdf Partie 3
95572_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95572_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
95572_reglement_graphique_1_20251127.pdf Règlement graphique 1
95572_reglement_graphique_2_20251127.pdf Règlement graphique 2
95572_reglement_graphique_3_20251127.pdf Règlement graphique 3
95572_info_surf_02_20251127.pdf Zone d'aménagement concerté
95572_info_surf_04_20251127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95572_info_surf_14_20251127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95572_info_surf_17_20251127.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95572_info_surf_19_20251127.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95572_info_surf_21_1_20251127.pdf Info surf 21 1
95572_info_surf_21_2_20251127.pdf Info surf 21 2
95572_info_surf_21_3_20251127.pdf Info surf 21 3
95572_info_surf_21_4_20251127.pdf Info surf 21 4
95572_info_surf_32_20251127.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95572_info_surf_42_02_20251127.pdf.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
95572_info_surf_42_03_20251127.pdf.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
95572_info_surf_99_1_20251127.pdf autre relevant de la loi littoral
95572_info_surf_99_2_20251127.pdf.pdf autre relevant de la loi montagne
95572_liste_sup_20251127.pdf Liste sup
95572_plan_sup_20251127.pdf Plan sup
95572_OAP_20251127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Saint Ouen l'Aumône
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.ulve@ville-soa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.ulve@ville-soa.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.