27605_PLU_20180619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-DE-CORMEILLES"



Informations

Nom du document DU_27605
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-DE-CORMEILLES
Maillage 27605 SAINT-SYLVESTRE-DE-CORMEILLES
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2021 à 11:52
Publié le 06/04/2021 à 16:46
Mis à jour le 06/04/2021 à 16:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27605_PLU_20180619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91b7d5d7a70bc4f856fb6c2e76a89d1f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYLVESTRE-DE-CORMEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27605
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2021.
Emprise [0.3846474,49.2347631,0.4598844,49.2620365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27605_procedure_20180619.pdf Procédure
27605_rapport_1_20180619.pdf Partie 1
27605_rapport_2_20180619.pdf Partie 2
27605_padd_20180619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27605_reglement_20180619.pdf Règlement écrit
27605_reglement_graphique_1_20180619.pdf Règlement graphique 1
27605_reglement_graphique_2_20180619.pdf Règlement graphique 2
27605_diagnostic_activite_agricole_20180619.pdf Diagnostic activite agricole
27605_liste_sup_20180619.pdf Liste sup
27605_mep_zonage_assainissement_20180619.pdf Mep zonage assainissement
27605_plan_contraintes_20180619.pdf Plan contraintes
27605_plan_sup_20180619.pdf Plan sup
27605_rapport_aep_20180619.pdf Rapport aep
27605_orientations_amenagement_1_20180619.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsylvestredecormeilles@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stsylvestredecormeilles@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.