21708_PLU_20210316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-MOUTIER"


Informations

Nom du document DU_21708
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLY-LE-MOUTIER
Maillage 21708 VILLY-LE-MOUTIER
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2021 à 11:09
Publié le 13/07/2021 à 18:26
Mis à jour le 13/07/2021 à 18:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21708_PLU_20210316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91d37de48bc0452dd1329beabe0397d9
Producteur Mairie de VILLY LE MOUTIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLY-LE-MOUTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21708
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/07/2021.
Emprise [4.9409982,47.0166138,5.0439208,47.0735711]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21708_procedure_20210316.pdf Procédure
21708_rapport_20210316.pdf Rapport
21708_padd_20210316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21708_reglement_20210316.pdf Règlement écrit
21708_reglement_graphique_20210316.pdf Règlement graphique
21708_info_lin_19_01_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21708_info_surf_04_00_20210316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21708_info_surf_14_00_20210316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21708_info_surf_17_00_20210316.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21708_info_surf_99_00_20210316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21708_liste_annexes_20210316.pdf Liste annexes
21708_liste_sup_20210316.pdf Liste sup
21708_plan_sup_20210316.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VILLY LE MOUTIER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villylemoutier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villylemoutier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.