77043_PLU_20190919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOITRON"


Informations

Nom du document DU_77043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOITRON
Maillage 77043 BOITRON
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2020 à 16:20
Publié le 18/09/2020 à 17:23
Mis à jour le 18/09/2020 à 17:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77043_PLU_20190919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91d837c4444592a5b5d7e62616527083
Producteur CC des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOITRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/09/2020.
Emprise [3.2399478,48.8861249,3.2826088,48.9085705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77043_procedure_20190919.pdf Procédure
77043_rapport_20190919.pdf Rapport
77043_padd_20190919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77043_prescription_surf_02_01_20190919.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
77043_reglement_20190919.pdf Règlement écrit
77043_reglement_graphique_1_20190919.pdf Règlement graphique 1
77043_reglement_graphique_2_20190919.pdf Règlement graphique 2
77043_info_lin_19_01_reseaux_aep_20190919.pdf Info lin 19 01 reseaux aep
77043_info_surf_09_00_perimetre_minier_20190919.pdf Info surf 09 00 perimetre minier
77043_liste_annexes_20190919.pdf Liste annexes
77043_liste_sup_20190919.pdf Liste sup
77043_plan_sup_20190919.pdf Plan sup
77043_orientations_amenagement_18_00_20190919.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc2m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.