64353_PLU_20250211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIE-JUZON"


Informations

Nom du document DU_64353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIE-JUZON
Maillage 64353 LOUVIE-JUZON
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 13:41
Publié le 12/03/2025 à 14:35
Mis à jour le 12/03/2025 à 14:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64353_PLU_20250211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91e6c82b889214e342a2c4dcce7239ac
Producteur Commune de Louvie-Juzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVIE-JUZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64353
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4251104,43.0228278,-0.260472,43.1156412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64353_procedure_20120504.pdf Procédure
64353_rapport_20250211.pdf Rapport
64353_padd_20120504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64353_reglement_20250211.pdf Règlement écrit
64353_reglement_graphique_20250211.pdf Règlement graphique
64353_ANNEXE_1_20230808.pdf ANNEXE 1
64353_ANNEXE_2_20230808.pdf ANNEXE 2
64353_ANNEXE_3_20230808.pdf ANNEXE 3
64353_ANNEXE_4_20230808.pdf ANNEXE 4
64353_ANNEXE_5_20230808.pdf ANNEXE 5
64353_ANNEXE_6_20230808.pdf ANNEXE 6
64353_ANNEXE_7_20230808.pdf ANNEXE 7
64353_ANNEXE_8_20230808.pdf ANNEXE 8
64353_ANNEXE_9_20230808.pdf ANNEXE 9
64353_orientations_amenagement_20120504.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Louvie-Juzon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@louvie-juzon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@louvie-juzon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.