27567_PLU_20160926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL"


Informations

Nom du document DU_27567
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL
Maillage 27567 SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2017 à 08:04
Publié le 02/04/2017 à 23:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27567_PLU_20160926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-920712121c8b07d0f985c7c0ec6cdd01
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5498091724633687,49.25402661151802,1.6138060210998975,49.28920385770637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27567_rapport_20160926.pdf Rapport
27567_padd_20160926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27567_reglement_20160926.pdf Règlement écrit
27567_contraintes_20160926.pdf Contraintes
27567_plan_nuisances_sonores_20160926.pdf Plan nuisances sonores
27567_plan_sup_20160926.pdf Plan sup
27567_sup_20160926.pdf Sup
27567_orientations_amenagement_1_20160926.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mariesaintemarie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mariesaintemarie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.