60002_PLU_20260915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBECOURT"



Informations

Nom du document DU_60002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBECOURT
Maillage 60002 ABBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2026 à 11:38
Publié le 22/09/2026 à 13:41
Mis à jour le 22/09/2026 à 13:41
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 60002_PLU_20260915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-920e6ed97f4ff2a539b08f77bbf040bd
Producteur Verdi Conseil Coeur de France
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ABBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60002
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1301006,49.3405601,2.1820479,49.3788066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60002_20220524_delib_prescription_M1_20260915.pdf Délibération de prescription
60002_20250902_avis_mrae_20260915.pdf Avis mrae
60002_20260915_delib_approbation_M1_20260915.pdf Délibération d’approbation
60002_procedure_20260915.pdf Procédure
60002_20180522_rapport_E_20260915.pdf Rapport
60002_20260915_rapport_M1_20260915.pdf Rapport
60002_padd_20260915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60002_prescription_surf_20260915.pdf Prescription surf
60002_reglement_20260915.pdf Règlement écrit
60002_reglement_graphique_1_20260915.pdf Règlement graphique 1
60002_reglement_graphique_2_20260915.pdf Règlement graphique 2
60002_reglement_graphique_3_20260915.pdf Règlement graphique 3
60002_reglement_graphique_4_20260915.pdf Règlement graphique 4
60002_info_surf_99_00_20260915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60002_liste_annexes_20260915.pdf Liste annexes
60002_liste_sup_20260915.pdf Liste sup
60002_plan_sup_20260915.pdf Plan sup
60002_prescription_surf_99_00_20260915.pdf Autre
60002_oap_20260915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : lchmielarski@verdi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : lchmielarski@verdi.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60002 ABBECOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.