77510_PLU_20240904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-DENIS"


Informations

Nom du document DU_77510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-DENIS
Maillage 77510 VILLENEUVE-SAINT-DENIS
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 11:01
Publié le 03/10/2024 à 13:55
Mis à jour le 03/10/2024 à 13:55
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 77510_PLU_20240904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-920f26bc15649865dbbcad820567a1b7
Producteur Val d'Europe Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SAINT-DENIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77510
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.770406,48.7938567,2.8151431,48.8309075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77510_procedure_20240904.pdf Procédure
77510_rapport_1_20240904.pdf Partie 1
77510_rapport_2_20240904.pdf Partie 2
77510_rapport_3_20240904.pdf Partie 3
77510_padd_20240904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77510_prescription_surf_05_00_20240904.pdf Emplacement réservé
77510_prescription_surf_07_00_20240904.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
77510_reglement_20240904.pdf Règlement écrit
77510_reglement_graphique_1_20240904.pdf Règlement graphique 1
77510_reglement_graphique_2_20240904.pdf Règlement graphique 2
77510_info_surf_04_00_20240904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77510_info_surf_14_00_20240904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77510_info_surf_19_01_20240904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77510_info_surf_20_00_20240904.pdf Règlement local de publicité
77510_liste_annexes_20240904.pdf Liste annexes
77510_liste_sup_20240904.pdf Liste sup
77510_orientations_amenagement_1_20240904.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Val d'Europe Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : claire-lise.blin@vdeagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gladys.fleureau@vdeagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.