47004_PLU_20180711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUILLON"



Informations

Nom du document DU_47004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUILLON
Maillage 47004 AIGUILLON
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 10:22
Publié le 04/06/2021 à 21:27
Mis à jour le 04/06/2021 à 21:27
Statut
Version 6
Nom de l'archive 47004_PLU_20180711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9210f0f8637ac25847e74d256ffffb20
Producteur Mairie d'Aiguillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47004
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.3198967,44.2653518,0.4039141,44.3325441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47004_procedure_20180711.pdf Procédure
47004_rapport_20180711.pdf Rapport
47004_padd_20180711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47004_prescription_lin_07_04_20180711.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
47004_prescription_lin_47_01_20180711.pdf Réseaux publics d'eau
47004_prescription_lin_47_02_20180711.pdf Réseaux publics d'électricité
47004_prescription_lin_47_03_20180711.pdf Réseaux publics d'assainissement
47004_prescription_pct_07_00_20180711.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47004_prescription_pct_47_01_20180711.pdf Réseaux publics d'eau
47004_prescription_surf_01_01_20180711.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47004_prescription_surf_05_02_20180711.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
47004_prescription_surf_18_06_20180711.pdf OAP relatives à l’habitat
47004_prescription_surf_25_00_20180711.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47004_reglement_20180711.pdf Règlement écrit
47004_reglement_graphique_1_20180711.pdf Règlement graphique 1
47004_info_surf_04_00_20180711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47004_info_surf_16_00_20180711.pdf Site archéologique
47004_liste_annexes_20180711.pdf Liste annexes
47004_liste_sup_20180711.pdf Liste sup
47004_plan_sup_01_20180711.pdf Plan sup 01
47004_plan_sup_02_20180711.pdf Plan sup 02
47004_plan_sup_03_20180711.pdf Plan sup 03
47004_orientations_amenagement_18_01_20180711.pdf OAP 18 01
47004_orientations_amenagement_18_02_20180711.pdf OAP 18 02
47004_orientations_amenagement_18_03_20180711.pdf OAP 18 03
47004_orientations_amenagement_18_04_20180711.pdf OAP 18 04
47004_orientations_amenagement_18_05_20180711.pdf OAP 18 05
47004_orientations_amenagement_18_06_20180711.pdf OAP 18 06
47004_orientations_amenagement_18_1_20180711.pdf OAP 18 1
47004_orientations_amenagement_18_2_20180711.pdf OAP 18 2
47004_orientations_amenagement_18_3_20180711.pdf OAP 18 3
47004_orientations_amenagement_18_4_20180711.pdf OAP 18 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aiguillon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-aiguillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-aiguillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.