34297_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUTEYRARGUES"


Informations

Nom du document DU_34297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUTEYRARGUES
Maillage 34297 SAUTEYRARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 10:48
Publié le 18/03/2025 à 16:49
Mis à jour le 18/03/2025 à 16:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34297_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-922a321820987309bf0826186e853ade
Producteur Mairie d eSauteyrargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUTEYRARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.896637,43.8035758,3.9406365,43.8581086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34297_procedure_20250313.pdf Procédure
34297_rapport_1_20250313.pdf Partie 1
34297_rapport_2_20250313.pdf Partie 2
34297_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34297_prescription_surf_05_00_20250313.pdf Emplacement réservé
34297_prescription_surf_39_00_20250313.pdf Hauteur
34297_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
34297_reglement_graphique_1_20250313.pdf Règlement graphique 1
34297_info_surf_04_00_20250313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34297_info_surf_17_00_20250313.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34297_info_surf_19_01_20250313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34297_info_surf_32_00_20250313.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34297_info_surf_99_00_old_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (old)
34297_info_surf_99_00_risques_20250313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
34297_liste_annexes_20250313.pdf Liste annexes
34297_liste_sup_20250313.pdf Liste sup
34297_plan_sup_20250313.pdf Plan sup
34297_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d eSauteyrargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesauteyrargues2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesauteyrargues2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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