76018_PLU_20230619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-SAANE"



Informations

Nom du document DU_76018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-DE-SAANE
Maillage 76018 VAL-DE-SAANE
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 15:38
Publié le 18/07/2023 à 16:03
Mis à jour le 18/07/2023 à 16:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76018_PLU_20230619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-923765bf33c68995caad93bdc7b2a53c
Producteur Communauté de communes Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-DE-SAANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76018
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.91673,49.6735022,1.0043882,49.7390378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76018_procedure_20230619.pdf Procédure
76018_rapport_1_20230619.pdf Partie 1
76018_rapport_2_20230619.pdf Partie 2
76018_rapport_3_20230619.pdf Partie 3
76018_padd_20230619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76018_reglement_20230619.pdf Règlement écrit
76018_reglement_graphique_20230619.pdf Règlement graphique
76018_annexes_sanitaires_20230619.pdf Annexes sanitaires
76018_liste_sup_20230619.pdf Liste sup
76018_plan_reseau_aep_1_20230619.pdf Plan reseau aep 1
76018_plan_reseau_aep_2_20230619.pdf Plan reseau aep 2
76018_plan_reseau_eu_20230619.pdf Plan reseau eu
76018_plan_sup_20230619.pdf Plan sup
76018_orientations_amenagement_20230619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terroir de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : cgaillon@terroirdecaux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cgaillon@terroirdecaux.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.