80406_PLU_20221121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HALLENCOURT"


Informations

Nom du document DU_80406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HALLENCOURT
Maillage 80406 HALLENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2023 à 18:30
Publié le 13/04/2023 à 18:00
Mis à jour le 13/04/2023 à 18:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80406_PLU_20221121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-923f85bc04fc38c2b9606700b5d1d23b
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HALLENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80406
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8288249,49.9747308,1.9354163,50.0186974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80406_procedure_20100318.pdf Procédure
80406_procedure_20121220.pdf Procédure
80406_procedure_20221121.pdf Procédure
80406_rapport_1_20100318.pdf Partie 1
80406_rapport_2_20100318.pdf Partie 2
80406_padd_20100318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80406_prescription_surf_05_01_20100318.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80406_reglement_20101220.pdf Règlement écrit
80406_reglement_graphique_1_20100318.pdf Règlement graphique 1
80406_reglement_graphique_1_20121220.pdf Règlement graphique 1
80406_reglement_graphique_2_20100318.pdf Règlement graphique 2
80406_reglement_graphique_2_20121220.pdf Règlement graphique 2
80406_reglement_graphique_3_20100318.pdf Règlement graphique 3
80406_reglement_graphique_3_20121220.pdf Règlement graphique 3
80406_reglement_graphique_4_20100318.pdf Règlement graphique 4
80406_reglement_graphique_4_20121220.pdf Règlement graphique 4
80406_reglement_graphique_5_20100318.pdf Règlement graphique 5
80406_agriculture_ICPE_20071011.pdf Agriculture ICPE
80406_liste_sup_20100318.pdf Liste sup
80406_plan_sup_1_20100318.pdf Plan sup 1
80406_plan_sup_2_20100318.pdf Plan sup 2
80406_reseaux_AEP_20100318.pdf Reseaux AEP
80406_reseaux_AEP_Wanel_20100318.pdf Reseaux AEP Wanel
80406_reseaux_AEP_hocquincourt_20100318.pdf Reseaux AEP hocquincourt
80406_reseaux_assainissement_20040205.pdf Reseaux assainissement
80406_orientations_amenagement_20101318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80406 HALLENCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.