80070_CC_20220509

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEAUQUESNE"


Informations

Nom du document DU_80070
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEAUQUESNE
Maillage 80070 BEAUQUESNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 17:13
Publié le 29/04/2026 à 10:53
Mis à jour le 29/04/2026 à 10:53
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80070_CC_20220509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-924c40bd7af2ded004fc38f5c5c689c2
Producteur CCTNP
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUQUESNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80070
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.3277488,50.0485611,2.4301106,50.1065507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80070_procedure_20220509.pdf Procédure
80070_rapport_20080317.pdf Rapport
80070_rapport_20220509.pdf Rapport
80070_info_surf_19_1_20220509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
80070_info_surf_19_2_20220509.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
80070_info_surf_19_3_20220509.pdf Info surf 19 3
80070_info_surf_19_4_20220509.pdf Info surf 19 4
80070_liste_annexes_20220509.pdf Liste annexes
80070_liste_sup_20220509.pdf Liste sup
80070_sectorisation_graphique_20220509.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCTNP
Téléphone : Aucun
Courriel : marine.boitel@cctnp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCTNP
Téléphone : Aucun
Courriel : marine.boitel@cctnp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80070 BEAUQUESNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.