49191_PLU_20250519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIGNE-BRIAND"


Informations

Nom du document DU_49191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIGNE-BRIAND
Maillage 49191 MARTIGNE-BRIAND
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2025 à 14:31
Publié le 25/06/2025 à 09:30
Mis à jour le 25/06/2025 à 09:30
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 49191_PLU_20250519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92520d98ba2257731590abc6335bf1f6
Producteur Commune de Terranjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTIGNE-BRIAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.4980408,47.2143042,-0.3875012,47.2691562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49191_jugement_20250519.pdf Jugement
49191_procedure_20140313.pdf Procédure
49191_procedure_20250519.pdf Procédure
49191_rapport_20140313.pdf Rapport
49191_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49191_prescription_surf_05_1_20140313.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49191_reglement_20250519.pdf Règlement écrit
49191_reglement_graphique_20250519.pdf Règlement graphique
49191_reglement_graphique_2_20250519.pdf Règlement graphique 2
49191_annexes_dossier_20250519.pdf Annexes dossier
49191_annexes_procedures_20250519.pdf Annexes procedures
49191_dpmec_habitat_adapte_gdv_20250519.pdf Dpmec habitat adapte gdv
49191_info_surf_04_1_20140313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
49191_info_surf_19_1_20140313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49191_info_surf_99_1_20140313.pdf autre relevant de la loi littoral
49191_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
49191_pieces_PLU_modifiees_suite_DPMEC_20250519.pdf Pieces PLU modifiees suite DPMEC
49191_plan_sup_20140313.pdf Plan sup
49191_orientations_amenagement_20250519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Terranjou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-urba.terranjou@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-urba.terranjou@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49191 MARTIGNE-BRIAND depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.