64510_PLU_20140203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULT-DE-NAVAILLES"


Informations

Nom du document DU_64510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULT-DE-NAVAILLES
Maillage 64510 SAULT-DE-NAVAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2023 à 09:53
Publié le 23/11/2023 à 10:09
Mis à jour le 23/11/2023 à 10:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64510_PLU_20140203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9259a719df5985fbc7f21267edba5d0f
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64510_procedure_20140203.pdf Procédure
64510_rapport_1_20140203.pdf Partie 1
64510_padd_20140203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64510_reglement_20140203.pdf Règlement écrit
64510_reglement_graphique_1_20140203.pdf Règlement graphique 1
64510_info_surf_04_00_20140203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64510_info_surf_32_00_20140203.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64510_info_surf_99_00_cloture_20140203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
64510_liste_annexes_20140203.pdf Liste annexes
64510_liste_sup_20140203.pdf Liste sup
64510_orientations_amenagement_1_20140203.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.