83049_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS"


Informations

Nom du document DU_83049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUERS
Maillage 83049 CUERS
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 13:42
Publié le 12/12/2025 à 14:17
Mis à jour le 18/12/2025 à 10:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 83049_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-925b20a165df23171bb3d7f1595e53bd
Producteur Mairie de Cuers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.0159919,43.1984488,6.114863,43.2871484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2023
Date de publication : 30/03/2023
Date de révision : 11/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cuers
Téléphone : 04 94 13 50 70
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Cuers
Téléphone : 04 94 13 50 70
Courriel : service.urbanisme@cuers.fr


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Procédures en cours

La commune de CUERS a approuvé une procédure de modification n°3 le 11 décembre 2025.

      83049_PLU_M3_20251211  
83049_20240919_delib_prescription_M3_20251211.pdf
83049_20251211_delib_approbation_M3_20251211.pdf