69078_PLU_20201113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUERNE"


Informations

Nom du document DU_69078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUERNE
Maillage 69078 DUERNE
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 10:16
Publié le 22/12/2020 à 00:09
Mis à jour le 22/12/2020 à 00:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69078_PLU_20201113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92788f4f375d8ae39009e39ab7bd9762
Producteur Mairie de Duerne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/12/2020.
Emprise [4.501994,45.6485469,4.5533117,45.7055129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69078_procedure_20201113.pdf Procédure
69078_rapport_1_20201113.pdf Partie 1
69078_padd_20201113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69078_prescription_surf_02_02_20201113.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69078_prescription_surf_05_00_20201113.pdf Emplacement réservé
69078_reglement_20201113.pdf Règlement écrit
69078_reglement_graphique_1_20201113.pdf Règlement graphique 1
69078_reglement_graphique_2_20201113.pdf Règlement graphique 2
69078_DECISION_MRAE_AVIS_CDPENAF_20201113.pdf DECISION MRAE AVIS CDPENAF
69078_info_surf_08_00_20201113.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69078_info_surf_19_01_1_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69078_info_surf_19_01_2_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69078_info_surf_19_01_3_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69078_info_surf_19_01_4_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69078_info_surf_19_01_5_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69078_info_surf_19_01_6_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69078_info_surf_19_01_7_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
69078_liste_sup_20201113.pdf Liste sup
69078_plan_sup_20201113.pdf Plan sup
69078_orientations_amenagement_1_20201113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Duerne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.duerne@cc-mdl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.duerne@cc-mdl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.