17316_CC_20170906

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CIERS-CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_17316
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CIERS-CHAMPAGNE
Maillage 17316 SAINT-CIERS-CHAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2021 à 10:39
Publié le 15/03/2021 à 09:43
Mis à jour le 15/03/2021 à 09:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17316_CC_20170906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92887b8a71e5f316d4a9ca22084a4912
Producteur Mairie Saint Ciers Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CIERS-CHAMPAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2021.
Emprise [-0.3440427,45.4276695,-0.2542652,45.4730871]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17316_procedure_20170906.pdf Procédure
17316_rapport_20170906.pdf Rapport
17316_info_surf_99_1_20170906.pdf autre relevant de la loi littoral
17316_info_surf_99_2_20170906.pdf autre relevant de la loi montagne
17316_liste_sup_20170906.pdf Liste sup
17316_plan_sup_20170906.pdf Plan sup
17316_reglement_graphique_20170906.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint Ciers Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintcierschamp@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintcierschamp@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.