50551_PLU_20141210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE"


Informations

Nom du document DU_50551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE
Maillage 50551 SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2023 à 11:06
Publié le 26/06/2023 à 11:25
Mis à jour le 26/06/2023 à 11:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50551_PLU_20141210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-928accdc1ba114664109bbc04b7a332c
Producteur Saint-Sauveur-le-Vicomte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50551
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.611643,49.3478816,-1.4787663,49.4176045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50551_procedure_20141210.pdf Procédure
50551_rapport_20141210.pdf Rapport
50551_padd_20141210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50551_prescription_surf_05_1_20141210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50551_reglement_20141210.pdf Règlement écrit
50551_reglement_graphique_1_20141210.pdf Règlement graphique 1
50551_reglement_graphique_2_20141210.pdf Règlement graphique 2
50551_info_annexe_20141210.pdf Info annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Sauveur-le-Vicomte
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.