88369_PLU_20250606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMONCHAMP"



Informations

Nom du document DU_88369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAMONCHAMP
Maillage 88369 RAMONCHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 14:17
Publié le 24/07/2025 à 17:35
Mis à jour le 24/07/2025 à 17:35
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88369_PLU_20250606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92b2c367a67be2a8c7ce17fe1b77a5a4
Producteur EOLIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMONCHAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88369
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.7040284,47.8650282,6.7779177,47.9265294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88369_procedure_20250606.pdf Procédure
88369_rapport_20250606.pdf Rapport
88369_padd_20200313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88369_prescription_surf_05_01_20200313.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88369_reglement_20250606.pdf Règlement écrit
88369_reglement_graphique_20250606.pdf Règlement graphique
88369_info_surf_04_00_20200313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88369_info_surf_99_00_20200313.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88369_info_surf_aep_19_01_20200313.pdf Info surf aep 19 01
88369_info_surf_asst_19_01_20200313.pdf Info surf asst 19 01
88369_info_txt_aep_19_20200313.pdf Info txt aep 19
88369_liste_annexes_20200313.pdf Liste annexes
88369_liste_sup_20240215.pdf Liste sup
88369_plan_sup_20240215.pdf Plan sup
88369_orientations_amenagement_18_07_20200313.pdf OAP 18 07

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.