21227_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAROIS"



Informations

Nom du document DU_21227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAROIS
Maillage 21227 DAROIS
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 10:03
Publié le 09/02/2024 à 09:03
Mis à jour le 09/02/2024 à 09:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21227_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-92dd8226d50f9e98bcbfb3893e253ec5
Producteur Commune d'Hery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAROIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21227
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.895866,47.3763729,4.9738655,47.4156897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21227_procedure_20231107.pdf Procédure
21227_rapport_1_20231107.pdf Partie 1
21227_rapport_2_20231107.pdf Partie 2
21227_rapport_3_20231107.pdf Partie 3
21227_rapport_4_20231107.pdf Partie 4
21227_padd_20231128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21227_prescription_pct_07_01_20231107.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
21227_prescription_surf_99_00_20231107.pdf Autre
21227_reglement_20231107.pdf Règlement écrit
21227_reglement_graphique_0_20231107.pdf Tableau d’assemblage
21227_reglement_graphique_1_20231107.pdf Règlement graphique 1
21227_info_04_dpu_20231107.pdf Info 04 dpu
21227_info_08_forestier_20231107.pdf Info 08 forestier
21227_info_17_plomb_20231107.pdf Info 17 plomb
21227_info_19_sanitaire_20231107.pdf Info 19 sanitaire
21227_info_99_servitude_20231107.pdf Info 99 servitude
21227_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.