54397_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVES-MAISONS"


Informations

Nom du document DU_54397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVES-MAISONS
Maillage 54397 NEUVES-MAISONS
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2020 à 16:18
Publié le 19/06/2020 à 08:06
Mis à jour le 20/05/2021 à 07:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 54397_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-92f090f4f448c3c3ad216f47386bf45d
Producteur esterr
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.