38222_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIEU"


Informations

Nom du document DU_38222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIEU
Maillage 38222 MASSIEU
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 14:20
Publié le 03/11/2025 à 15:50
Mis à jour le 03/11/2025 à 15:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38222_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-931b38e30f1f683c0879395e3e0255f0
Producteur Mairie de Massieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38222
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [5.571699,45.4190389,5.6315885,45.4566245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38222_procedure_20251009.pdf Procédure
38222_rapport_20251009.pdf Rapport
38222_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38222_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
38222_reglement_graphique_20251009.pdf Règlement graphique
38222_aleas_20251009.pdf Aleas
38222_annexes_20251009.pdf Annexes
38222_assainissement_1_20251009.pdf Assainissement 1
38222_assainissement_2_20251009.pdf Assainissement 2
38222_assainissement_3_20251009.pdf Assainissement 3
38222_assainissement_4_20251009.pdf Assainissement 4
38222_eau_potable_20251009.pdf Eau potable
38222_sup_20251009.pdf Sup
38222_orientations_amenagement_20251009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Massieu
Téléphone : 04 76 07 52 79
Courriel : mairie.massieu@paysvoironnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 76 07 52 79
Courriel : mairie.massieu@paysvoironnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.