01452_PLU_20260227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRIEU-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_01452
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRIEU-LE-GRAND
Maillage 01452 VIRIEU-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2026 à 08:20
Publié le 24/03/2026 à 08:37
Mis à jour le 24/03/2026 à 08:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01452_PLU_20260227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-931c770edb840aaa2aeafff700152077
Producteur Mairie de Virieu-le-Grand
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRIEU-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01452
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.6092453,45.8259703,5.6686574,45.8664106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01452_procedure_20260227.pdf Procédure
01452_rapport_20260227.pdf Rapport
01452_padd_20260227.pdf PADD
01452_prescription_surf_05_00_20260227.pdf Emplacement réservé
01452_prescription_surf_07_02_20260227.pdf Eléments repérés au titre de l’article L.151-19
01452_prescription_surf_16_01_20260227.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01452_reglement_20260227.pdf Règlement écrit
01452_reglement_graphique_1_20260227.pdf Règlement graphique 1
01452_reglement_graphique_2_20260227.pdf Règlement graphique 2
01452_info_surf_04_00_20260227.pdf Délibération DPU
01452_info_surf_08_00_20260227.pdf Règlementation de boisements
01452_info_surf_14_00_20260227.pdf Périmètre des nuisances sonores
01452_info_surf_17_00_20260227.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01452_info_surf_19_01_1_20260227.pdf RPQS Eau Assainissement CC BUGEY Sud (2023)
01452_info_surf_19_01_2_20260227.pdf Carte zonage d'assainissement collectif/non collectif
01452_info_surf_19_01_3_20260227.pdf Plan du réseau d'assainissement
01452_info_surf_19_01_4_20260227.pdf Plan du réseau d'eau potable (1)
01452_info_surf_19_01_5_20260227.pdf Plan du réseau d'eau potable (2)
01452_info_surf_21_00_1_20260227.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
01452_info_surf_21_00_2_20260227.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
01452_info_surf_37_00_20260227.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
01452_info_surf_42_01_20260227.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
01452_info_surf_42_02_20260227.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01452_liste_sup_20260227.pdf Liste sup
01452_plan_sup_20260227.pdf Plan sup
01452_oap_20260227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Virieu-le-Grand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@virieulegrand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Virieu-le-Grand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@virieulegrand.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.