34124_PLU_20191113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOSTE"


Informations

Nom du document DU_34124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOSTE
Maillage 34124 LACOSTE
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2019 à 12:41
Publié le 11/12/2019 à 17:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34124_PLU_20191113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93289e81adf683cbcd76b96325978aa6
Producteur Mairie de Lacoste

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACOSTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3934605871177945,43.63708213160621,3.450672744071976,43.67523404851824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34124_info_surf_04_00_20191113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34124_info_surf_14_00_20191113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34124_info_surf_17_00_20191113.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34124_info_surf_19_00_20191113.pdf Info surf 19 00
34124_info_surf_32_00_20191113.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34124_info_surf_99_OLD_20191113.pdf Info surf 99 OLD
34124_info_surf_99_Risques_20191113.pdf Info surf 99 Risques
34124_liste_sup_20191113.pdf Liste sup
34124_orientations_amenagement_20191113.pdf OAP
34124_padd_20191113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34124_plan_sup_20191113.pdf Plan sup
34124_prescription_surf_01_00_20191113.pdf Espace boisé classé
34124_prescription_surf_05_00_20191113.pdf Emplacement réservé
34124_prescription_surf_39_02_20191113.pdf Hauteur maximale
34124_procedure_20191113.pdf Procédure
34124_rapport_1_20191113.pdf Partie 1
34124_reglement_20191113.pdf Règlement écrit
34124_reglement_graphique_20191113.pdf Règlement graphique
34124_sup_20191113.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lacoste
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lacoste@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lacoste@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.