16073_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAIS"


Informations

Nom du document DU_16073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALAIS
Maillage 16073 CHALAIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 09:31
Publié le 25/03/2025 à 12:11
Mis à jour le 25/03/2025 à 12:11
Statut
Version 9
Nom de l'archive 16073_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-934291483a56d9ba1d879dd9d1151b24
Producteur MAIRIE de CHALAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0119509,45.238915,0.0622846,45.3101352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16073_procedure_20200305.pdf Procédure
16073_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
16073_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
16073_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16073_prescription_surf_05_01_20200305.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
16073_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
16073_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
16073_reglement_graphique_2_20200305.pdf Règlement graphique 2
16073_Info_surf_19_01_20200305.pdf Info surf 19 01
16073_PPRi_20200305.pdf PPRi
16073_acte_sup_20200305.pdf Acte sup
16073_info_lin_19_01_1_20200305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
16073_info_lin_19_01_2_20200305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
16073_info_surf_14_00_20200305.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
16073_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
16073_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
16073_texte_sup_20200305.pdf Texte sup
16073_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE de CHALAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chalais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chalais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.