07233_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-SERRE"


Informations

Nom du document DU_07233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-SERRE
Maillage 07233 SAINT-ETIENNE-DE-SERRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2023 à 10:54
Publié le 21/07/2023 à 11:18
Mis à jour le 21/07/2023 à 11:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07233_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-934494ba63d056f155b9d8bca34caa02
Producteur Mairie de Saint-Etienne-de-Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-SERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4777618,44.7775261,4.5653413,44.8276517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07233_procedure_20230606.pdf Procédure
07233_rapport_1_20230606.pdf Partie 1
07233_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07233_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
07233_reglement_graphique_1_20230606.pdf Règlement graphique 1
07233_cahier_recommandations_architecturales_20230606.pdf Cahier recommandations architecturales
07233_liste_annexes_20230606.pdf Liste annexes
07233_liste_sup_20230606.pdf Liste sup
07233_plan_sup_20230606.pdf Plan sup
07233_prevention_risque_incendie_99_00_20230606.pdf Prevention risque incendie 99 00
07233_reglementation_boisement_20230606.pdf Reglementation boisement
07233_schema_directeur_aep_20230606.pdf Schema directeur aep
07233_zonage_assainissement_20230606.pdf Zonage assainissement
07233_orientations_amenagement_1_20230606.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Etienne-de-Serre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stetienne.deserre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stetienne.deserre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.