29292_PLU_20150313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUENNEC"


Informations

Nom du document DU_29292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREGUENNEC
Maillage 29292 TREGUENNEC
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2025 à 14:10
Publié le 14/05/2025 à 14:20
Mis à jour le 14/05/2025 à 14:20
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 29292_PLU_20150313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-937dc4401a5db177e04d59d204f3848e
Producteur Communauté de communes du Pays bigouden sud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREGUENNEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3757727,47.8597974,-4.3098023,47.9031702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29292_procedure_20150313.pdf Procédure
29292_rapport_20150313.pdf Rapport
29292_padd_20150313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29292_reglement_20150313.pdf Règlement écrit
29292_reglement_graphique_20150313.pdf Règlement graphique
29292_carte_anc_20150313.pdf Carte anc
29292_carte_rsm_20150313.pdf Carte rsm
29292_dpu_20150313.pdf Dpu
29292_patrimoine_20150313.pdf Patrimoine
29292_plan_dpu_20150313.pdf Plan dpu
29292_plan_sup_20150313.pdf Plan sup
29292_tvb_20150313.pdf Tvb
29292_oap_20150313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays bigouden sud
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.