12157_PLU_20070326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTROZIER"


Informations

Nom du document DU_12157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTROZIER
Maillage 12157 MONTROZIER
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2021 à 10:32
Publié le 12/03/2021 à 17:03
Mis à jour le 12/03/2021 à 17:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12157_PLU_20070326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93d009b346737f334398a84d06296425
Producteur Mairie de Montrozier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTROZIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [2.6507339,44.3347656,2.7663816,44.4373978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12157_Rapport_20070326.pdf Rapport
12157_PADD_20070326.pdf PADD
12157_Reglement_20070326.pdf Reglement
12157_ListeLotissements_20070326.pdf ListeLotissements
12157_info_surf_04_20070326.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12157_prescription_surf_05_20070326.pdf Emplacement réservé
12157_orientations_amenagement_20070326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montrozier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montrozier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montrozier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.