56230_CC_20250923

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE"


Informations

Nom du document DU_56230
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE
Maillage 56230 SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 10:40
Publié le 06/01/2026 à 11:13
Mis à jour le 06/01/2026 à 11:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56230_CC_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93e70f7ec807b1bfc91203958e9f02be
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56230
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2450632,47.772493,-2.1875113,47.8160547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56230_procedure_20250923.pdf Procédure
56230_rapport_20250923.pdf Rapport
56230_info_surf_07_04_20250923.pdf Info surf 07 04
56230_liste_annexes_20250923.pdf Liste annexes
56230_plan_sup_20250923.pdf Plan sup
56230_sectorisation_graphique_20250923.pdf Sectorisation graphique
56230_zonage_eu_et_ep.pdf Zonage eu et
56230_zonage_eu_et_ep_EE.pdf Zonage eu et ep

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.