03114_CC_20130524

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA FERTE-HAUTERIVE"



Informations

Nom du document DU_03114
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA FERTE-HAUTERIVE
Maillage 03114 LA FERTE-HAUTERIVE
Source Inconnue
Téléversé le 26/03/2018 à 11:31
Publié le 26/03/2018 à 15:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03114_CC_20130524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-93ebb644c9c4b3e784cc09428606638d
Producteur Commune de LA FERTE-HAUTERIVE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERTE-HAUTERIVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3077545047027144,46.35852156242728,3.362056771026091,46.441176498487586]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/05/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03114_liste_sup_20130524.pdf Liste sup
03114_note_presentation_ppr_20130524.pdf Note presentation ppr
03114_pdg_20130524.pdf Pdg
03114_plan_sup_20130524.pdf Plan sup
03114_plan_zonage_01_20130524.pdf Plan zonage 01
03114_plan_zonage_02_20130524.pdf Plan zonage 02
03114_pprni_20130524.pdf Pprni
03114_rapport_20130524.pdf Rapport
03114_reglement_ppr_mai2008_20130524.pdf Reglement ppr mai2008

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA FERTE-HAUTERIVE
Téléphone : None
Courriel : mairie.la-ferte-hauterive@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.la-ferte-hauterive@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.