200070720_SCOT_20240222

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MEDOC ATLANTIQUE"


Informations

Nom du document scot_200070720
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MEDOC ATLANTIQUE
Maillage scot_200070720 SCOT MEDOC ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2024 à 12:38
Publié le 06/05/2024 à 13:03
Mis à jour le 06/05/2024 à 13:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200070720_SCOT_20240222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9410bcd27a8ed57cda418e8205b89554
Producteur Communauté de Communes MEDOC ATLANTIQUE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MEDOC ATLANTIQUE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070720
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [-1.2139642,44.9075395,-0.8170176,45.6048819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070720_procedure_20240222.pdf Procédure
200070720_doo_20240222.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200070720_padd_20240222.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200070720_rapport_1_20240222.pdf Partie 1
200070720_rapport_2_20240222.pdf Partie 2
200070720_rapport_3_20240222.pdf Partie 3
200070720_rapport_4_20240222.pdf Partie 4
200070720_rapport_5_20240222.pdf Partie 5
200070720_rapport_6_20240222.pdf Partie 6
200070720_rapport_7_20240222.pdf Partie 7
200070720_rapport_8_20240222.pdf Partie 8
200070720_rapport_9_20240222.pdf Partie 9
200070720_doo_annexe_20240222.pdf Doo annexe
200070720_page_garde_20240222.pdf Page garde

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.