31085_PLU_20230505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTX"


Informations

Nom du document DU_31085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTX
Maillage 31085 BOUTX
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 11:01
Publié le 20/07/2023 à 11:37
Mis à jour le 20/07/2023 à 11:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31085_PLU_20230505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94299609448b2ec5b8ff67bdbe8c7dfb
Producteur Commune de Boutx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31085_procedure_20230505.pdf Procédure
31085_rapport_1_20230505.pdf Partie 1
31085_rapport_2_20230505.pdf Partie 2
31085_rapport_3_20230505.pdf Partie 3
31085_padd_20230505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31085_reglement_20230505.pdf Règlement écrit
31085_reglement_graphique_1_20230505.pdf Règlement graphique 1
31085_reglement_graphique_2_20230505.pdf Règlement graphique 2
31085_liste_SUP_20230505.pdf Liste SUP
31085_prescription_surf_05_1_20230505.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31085_orientations_amenagement_20230505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.