31085_PLU_20230505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTX"


Informations

Nom du document DU_31085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTX
Maillage 31085 BOUTX
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 11:01
Publié le 20/07/2023 à 11:37
Mis à jour le 20/07/2023 à 11:37
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31085_PLU_20230505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-94299609448b2ec5b8ff67bdbe8c7dfb
Producteur Commune de Boutx
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31085_procedure_20230505.pdf Procédure
31085_rapport_1_20230505.pdf Partie 1
31085_rapport_2_20230505.pdf Partie 2
31085_rapport_3_20230505.pdf Partie 3
31085_padd_20230505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31085_reglement_20230505.pdf Règlement écrit
31085_reglement_graphique_1_20230505.pdf Règlement graphique 1
31085_reglement_graphique_2_20230505.pdf Règlement graphique 2
31085_liste_SUP_20230505.pdf Liste SUP
31085_prescription_surf_05_1_20230505.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31085_orientations_amenagement_20230505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31085 BOUTX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.