30013_PLU_20060721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGILLIERS"


Informations

Nom du document DU_30013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGILLIERS
Maillage 30013 ARGILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 09:29
Publié le 13/03/2025 à 15:20
Mis à jour le 13/03/2025 à 15:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30013_PLU_20060721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-943558c2b26fee743f70b5063383f047
Producteur Communauté des Communes Pays d'Uzès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4734632,43.9657866,4.5065019,43.9981055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30013_procedure_20030226.pdf Procédure
30013_procedure_20050601.pdf Procédure
30013_procedure_20060721.pdf Procédure
30013_rapport_20030226.pdf Rapport
30013_rapport_20050601.pdf Rapport
30013_rapport_20060721.pdf Rapport
30013_padd_20030226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30013_reglement_20030226.pdf Règlement écrit
30013_reglement_20050601.pdf Règlement écrit
30013_reglement_20060721.pdf Règlement écrit
30013_info_lin_19_02_20030226.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30013_info_lin_47_03_20030226.pdf Info lin 47 03
30013_info_surf_05_20030226.pdf Zone d'aménagement différé
30013_info_surf_05_20050601.pdf Zone d'aménagement différé
30013_info_surf_19_02_20030226.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30013_info_surf_99_00_20030226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30013_liste_sup_20030226.pdf Liste sup
30013_plan_general_20030226.pdf Plan general
30013_sites_archeologiques_20030226.pdf Sites archeologiques
30013_zppa_20030226.pdf Zppa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes Pays d'Uzès
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30013 ARGILLIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.