92033_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARCHES"


Informations

Nom du document DU_92033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARCHES
Maillage 92033 GARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 08:46
Publié le 03/10/2025 à 12:46
Mis à jour le 03/10/2025 à 12:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 92033_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-945190af1657640c9f3caebc36161cbe
Producteur Service Urbanisme - Mairie de Garches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92033
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1666727,48.8377312,2.2055334,48.8561281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92033_procedure_20250923.pdf Procédure
92033_rapport_1_20250923.pdf Partie 1
92033_rapport_2_20250923.pdf Partie 2
92033_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92033_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
92033_reglement_graphique_0_20250923.pdf Tableau d’assemblage
92033_reglement_graphique_1_20250923.pdf Règlement graphique 1
92033_annexe_1_20250923.pdf Annexe 1
92033_annexe_2_20250923.pdf Annexe 2
92033_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
92033_sup_20250923.pdf Sup
92033_oap_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme - Mairie de Garches
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@garches.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@garches.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.