31374_PLU_20230411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESQUIEU-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_31374
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTESQUIEU-LAURAGAIS
Maillage 31374 MONTESQUIEU-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2023 à 22:37
Publié le 24/04/2023 à 22:53
Mis à jour le 24/04/2023 à 22:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31374_PLU_20230411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-945ac62b54555ec34053c66206da6f24
Producteur MAIRIE DE MONTESQUIEU LAURAGAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTESQUIEU-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31374
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.595633,43.3714999,1.6578294,43.4418882]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31374_procedure_20230411.pdf Procédure
31374_rapport_1_20230411.pdf Partie 1
31374_rapport_2_20230411.pdf Partie 2
31374_rapport_3_20230411.pdf Partie 3
31374_padd_20230411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31374_reglement_20230411.pdf Règlement écrit
31374_reglement_graphique_20230411.pdf Règlement graphique
31374_annexessanitaires_20230411.pdf Annexessanitaires
31374_arreteclassementsonore_20230411.pdf Arreteclassementsonore
31374_sup_20230411.pdf Sup
31374_orientations_amenagement_20230411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTESQUIEU LAURAGAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-montesquieu-lauragais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-montesquieu-lauragais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.