244400610_SCOT_20220922

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE"


Informations

Nom du document scot_244400610
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE
Maillage scot_244400610 SCOT DE CAP ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 17:04
Publié le 17/10/2022 à 17:39
Mis à jour le 17/10/2022 à 17:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 244400610_SCOT_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-945b8e85ca29e8eb8a64a248c93566c2
Producteur Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE CAP ATLANTIQUE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244400610
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/10/2022.
Emprise [-2.624487,47.2580583,-2.2437653,47.5185456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 75000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244400610_procedure_20220922.pdf Procédure
244400610_doo_20220922.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244400610_padd_20220922.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
244400610_rapport_modif1_20220922.pdf Rapport modif1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cap Atlantique - Pôle Sig-Observatoire
Téléphone : Aucun
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.