69263_CC_20031106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLECHENEVE"


Informations

Nom du document DU_69263
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLECHENEVE
Maillage 69263 VILLECHENEVE
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2019 à 15:15
Publié le 01/10/2019 à 13:56
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69263_CC_20031106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-945c9a84ccac934dfbfc1ab93eed64b3
Producteur DDT du Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLECHENEVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.375829278110965,45.791311539242486,4.4405925761447556,45.83746536157045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2012
Date de publication : 11/01/2019
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Carte communale de Villechenève www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:LINK-1.0-http--link
Carte communale de Villechenève www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Carte communale de Villechenève www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69263_procedure_20031106.pdf Procédure
69263_rapport_20031106.pdf Rapport
69263_reglement_graphique_20031106.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scadt-svd@rhone.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scadt-svd@rhone.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.