91284_PLU_20230420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-LE-ROI"


Informations

Nom du document DU_91284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-LE-ROI
Maillage 91284 LES GRANGES-LE-ROI
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2024 à 15:21
Publié le 06/09/2024 à 19:35
Mis à jour le 06/09/2024 à 19:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91284_PLU_20230420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94a0106d36b57177582969ee1d8ad901
Producteur Mairie des Granges-le-Roi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRANGES-LE-ROI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9779006,48.480055,2.0468342,48.5185859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91284_procedure_20230420.pdf Procédure
91284_rapport_1_20230420.pdf Partie 1
91284_rapport_2_20230420.pdf Partie 2
91284_padd_20230420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91284_reglement_20230420.pdf Règlement écrit
91284_reglement_graphique_2_20230420.pdf Règlement graphique 2
91410_reglement_graphique_1_20230420.pdf Règlement graphique 1
91284_liste_annexes_20230420.pdf Liste annexes
91284_orientations_amenagement_1_20230420.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.