56135_PLU_20140124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLAC"



Informations

Nom du document DU_56135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLAC
Maillage 56135 MOLAC
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 12:10
Publié le 25/07/2025 à 13:48
Mis à jour le 25/07/2025 à 13:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56135_PLU_20140124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94aa52d0105cce3dbfbfa5b60b26d3de
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56135
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.484972,47.7019732,-2.3965822,47.7680449]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56135_procedure_20140124.pdf Procédure
56135_rapport_20140124.pdf Rapport
56135_padd_20140124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56135_reglement_20140124.pdf Règlement écrit
56135_reglement_graphique_01_20140124.pdf Règlement graphique 01
56135_ZAD_caduc_20140124.pdf ZAD caduc
56135_ZAD_caduc_plan_20140124.pdf ZAD caduc plan
56135_ann_sanitaire_20140124.pdf Ann sanitaire
56135_eaux_usees_20140124.pdf Eaux usees
56135_info_surf_04_01_20140124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56135_info_surf_12_00_20140124.pdf Périmètre de sursis à statuer
56135_info_surf_14_00_20140124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56135_info_surf_20_00_20140124.pdf Règlement local de publicité
56135_info_surf_21_00_20140124.pdf Projet de plan de prévention des risques
56135_info_surf_21_Aleaargile_20140124.pdf Info surf 21 Aleaargile
56135_info_surf_32_00_20140124.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56135_prescription_surf_05_20140124.pdf Emplacement réservé
56135_reseaEP_20140124.pdf ReseaEP
56135_reseau_AEP_20140124.pdf Reseau AEP
56135_servitude_plan_20140124.pdf Servitude plan
56135_servitude_tableau_20140124.pdf Servitude tableau
56135_orientations_amenagement_20140124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.