89383_PLU_20160816

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMENTRON"


Informations

Nom du document DU_89383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMENTRON
Maillage 89383 SEMENTRON
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:49
Publié le 01/09/2025 à 11:19
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89383_PLU_20160816
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94d2403635eeb0074014e4e0236019b9
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMENTRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89383
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3368891,47.5876371,3.3820012,47.6582051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/08/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89383_procedure_20160816.pdf Procédure
89383_rapport_1_20160816.pdf Partie 1
89383_padd_20160816.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89383_reglement_20160816.pdf Règlement écrit
89383_reglement_graphique_1_20160816.pdf Règlement graphique 1
89383_liste_annexes_20160816.pdf Liste annexes
89383_oap_1_20160816.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.