30226_PLU_20191015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALEXANDRE"



Informations

Nom du document DU_30226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALEXANDRE
Maillage 30226 SAINT-ALEXANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 13:57
Publié le 25/08/2025 à 14:45
Mis à jour le 25/08/2025 à 14:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30226_PLU_20191015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94d4cd27c2a204e576842739c8e859e6
Producteur Commune de Saint Alexandre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALEXANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30226
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.600543,44.2065507,4.6743714,44.241766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30226_procedure_20191015.pdf Procédure
30226_rapport_1_20191015.pdf Partie 1
30226_rapport_2_20191015.pdf Partie 2
30226_PADD_20191015.pdf PADD
30226_reglement_20191015.pdf Règlement écrit
30226_reglement_graphique_20191015.pdf Règlement graphique
30226_arrete_ambroisie_20191015.pdf Arrete ambroisie
30226_arrete_debrousaillement_20191015.pdf Arrete debrousaillement
30226_captages_AEP_rapport_hydro_DUP_20191015.pdf Captages AEP rapport hydro DUP
30226_classement_sonore_voies_20191015.pdf Classement sonore voies
30226_droit_preemption_urbain_deliberation_20191015.pdf Droit preemption urbain deliberation
30226_droit_preemption_urbain_plan_20191015.pdf Droit preemption urbain plan
30226_etude_hydrogeomorphologique_20191015.pdf Etude hydrogeomorphologique
30226_note_debrousaillement_20191015.pdf Note debrousaillement
30226_plan_reseau_AEP_20191015.pdf Plan reseau AEP
30226_plan_reseau_EU_20191015.pdf Plan reseau EU
30226_plan_zac_20191015.pdf Plan zac
30226_servitudes_liste_20191015.pdf Servitudes liste
30226_servitudes_plan_20191015.pdf Servitudes plan
30226_OAP_20191015.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Alexandre
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintalexandre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintalexandre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.