200060697_SCOT_20260119

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD"


Informations

Nom du document scot_200060697
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD
Maillage scot_200060697 SCOT VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 08:11
Publié le 25/02/2026 à 10:01
Mis à jour le 25/02/2026 à 10:01
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200060697_SCOT_20260119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-94df335912cee1f13a2b00819bb67a78
Producteur Syndicat mixte du Pays de l'Isle en Périgord
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060697
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0354302,44.8732527,0.9696196,45.3307131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200060697_20231127_delib_arret_E_20260119.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200060697_20250416_arrete_objectifs_modalites_MS1_20260119.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
200060697_procedure_20260119.pdf Procédure
200060697_daac_20231127.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200060697_daac_20260119.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200060697_doo_20231127.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060697_doo_20260119.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060697_pas_20231127.pdf Projet d'aménagement stratégique
200060697_pas_20260119.pdf Projet d'aménagement stratégique
200060697_atlas_cartographique_20231127.pdf Atlas cartographique
200060697_consommation_espace_20260119.pdf Analyse de la consommation d'espace
200060697_diagnostic_20260119.pdf Diagnostic
200060697_evaluation_environnementale_20260119.pdf Evaluation environnementale
200060697_justification_choix_20260119.pdf Justification des choix
200060697_note_de_presentation_20231127.pdf Note de presentation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de l'Isle en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-isle-perigord.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du Pays de l'Isle en Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-isle-perigord.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.