10149_CC_20190415

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FEUGES"


Informations

Nom du document DU_10149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FEUGES
Maillage 10149 FEUGES
Source Inconnue
Téléversé le 31/10/2019 à 15:44
Publié le 04/11/2019 à 11:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10149_CC_20190415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-94fd17e24fb3c7de0ba0b880ba28e1bb
Producteur Mairie de Feuges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEUGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.079427602867654,48.37660406569166,4.144198750966415,48.41535620241447]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10149_captage_20190415.pdf Captage
10149_carte_alea_argiles_20190415.pdf Carte alea argiles
10149_classement_voies_sonores_20190415.pdf Classement voies sonores
10149_liste_SUP_20190415.pdf Liste SUP
10149_plan_SUP_20190415.pdf Plan SUP
10149_plan_reseau_eau_potable_20190415.pdf Plan reseau eau potable
10149_procedure_20190415.pdf Procédure
10149_rapport_20190415.pdf Rapport
10149_zonage_A_20190415.pdf Zonage A
10149_zonage_B_20190415.pdf Zonage B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Feuges
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.feuges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.feuges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.