05145_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS"



Informations

Nom du document DU_05145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Maillage 05145 SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 08:55
Publié le 09/07/2025 à 17:33
Mis à jour le 09/07/2025 à 17:33
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 05145_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9517e37844d6bfc4111cd76910eb875f
Producteur Mairie de Saint Jean Saint Nicolas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05145
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1817009,44.6409973,6.2782378,44.7102989]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05145_procedure_20250611.pdf Procédure
05145_rapport_20250611.pdf Rapport
05145_PADD_20200721.pdf PADD
05145_reglement_20200721.pdf Règlement écrit
05145_reglement_graphique_1_20250611.pdf Règlement graphique 1
05145_reglement_graphique_2_20250611.pdf Règlement graphique 2
05145_reglement_graphique_3_20250611.pdf Règlement graphique 3
05145_reglement_graphique_4_20250611.pdf Règlement graphique 4
05145_Annexes_DPU_20200721.pdf Annexes DPU
05145_Annexes_PPR_ALEAS_20200721.pdf Annexes PPR ALEAS
05145_Annexes_SUP_20200721.pdf Annexes SUP
05145_Annexes_docs_informatifs_20200721.pdf Annexes docs informatifs
05145_Annexes_plan_reseaux_20200721.pdf Annexes plan reseaux
05145_Annexes_zonage_assainissement_20200721.pdf Annexes zonage assainissement
05145_oap_20221020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Jean Saint Nicolas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-jean-st-nicolas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-jean-st-nicolas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.