37108_PLU_20200110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERE-SUR-BEAULIEU"


Informations

Nom du document DU_37108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERE-SUR-BEAULIEU
Maillage 37108 FERRIERE-SUR-BEAULIEU
Source Inconnue
Téléversé le 17/04/2020 à 14:35
Publié le 17/04/2020 à 15:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 37108_PLU_20200110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-951f6b7db26b658887af35824e0027f9
Producteur Mairie de Ferrière-sur-Beaulieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERRIERE-SUR-BEAULIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0110423898898526,47.123383519100074,1.0950844943361824,47.17761204082873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37108_annexes_sanitaires_captage_20181129.pdf Annexes sanitaires captage
37108_annexes_sanitaires_notice_20181129.pdf Annexes sanitaires notice
37108_annexes_sanitaires_plans_AEP_20181129.pdf Annexes sanitaires plans AEP
37108_annexes_sanitaires_plans_EU_20181129.pdf Annexes sanitaires plans EU
37108_carte_alea_retrait_gonflement_20181129.pdf Carte alea retrait gonflement
37108_carte_cavites_souterraines_20181129.pdf Carte cavites souterraines
37108_carte_diagnostic_agricole_20181129.pdf Carte diagnostic agricole
37108_carte_electrique_1_20181129.pdf Carte electrique 1
37108_carte_electrique_2_20181129.pdf Carte electrique 2
37108_carte_regime_forestier_20181129.pdf Carte regime forestier
37108_liste_anexes_20181129.pdf Liste anexes
37108_liste_sup_20190924.pdf Liste sup
37108_orientations_amenagement_20181129.pdf OAP
37108_padd_20181129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37108_plan_sup_20190924.pdf Plan sup
37108_prescription_pct_07_00_20181129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
37108_prescription_surf_05_00_20181129.pdf Emplacement réservé
37108_prescription_surf_07_00_20181129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
37108_prescription_surf_07_04_20181129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37108_procedure_20200110.pdf Procédure
37108_rapport_20200110.pdf Rapport
37108_reglement_20200110.pdf Règlement écrit
37108_reglement_graphique_20181129.pdf Règlement graphique
37108_reponse_autorite_environnementale_20181129.pdf Reponse autorite environnementale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ferrière-sur-Beaulieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ferrieresurbeaulieu@rlan.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ferrieresurbeaulieu@rlan.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.