94078_PLU_20160620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES"


Informations

Nom du document DU_94078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Maillage 94078 VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2024 à 12:11
Publié le 03/02/2025 à 11:00
Mis à jour le 03/02/2025 à 11:00
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 94078_PLU_20160620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9536c390573b54a7d8d8e190d3e0b6d8
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4256924,48.7144113,2.4729011,48.7634416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94078_procedure_20160620.pdf Procédure
94078_rapport_01_20160620.pdf Partie 01
94078_rapport_02_20160620.pdf Partie 02
94078_rapport_03_20160620.pdf Partie 03
94078_padd_20160620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94078_reglement_20160620.pdf Règlement écrit
94078_info_surf_02_00_1_20160620.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94078_info_surf_02_00_2_20160620.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
94078_info_surf_02_00_3_20160620.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
94078_info_surf_03_00_1_20160620.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (1)
94078_info_surf_03_00_2_20160620.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (2)
94078_info_surf_04_00_20160620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94078_info_surf_05_00_1_20160620.pdf Zone d'aménagement différé (1)
94078_info_surf_12_00_1_20160620.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94078_info_surf_12_00_2_20160620.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94078_info_surf_12_00_3_20160620.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
94078_info_surf_12_00_4_20160620.pdf Périmètre de sursis à statuer (4)
94078_info_surf_27_00_1_20160620.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
94078_info_surf_27_00_2_20160620.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
94078_info_surf_30_00_1_20160620.pdf Périmètre projet urbain partenarial (1)
94078_info_surf_30_00_2_20160620.pdf Périmètre projet urbain partenarial (2)
94078_info_surf_30_00_3_20160620.pdf Périmètre projet urbain partenarial (3)
94078_info_surf_32_00_1_20160620.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94078_info_surf_33_00_1_20160620.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94078_prescription_surf_05_00_1_20160620.pdf Emplacement réservé (1)
94078_prescription_surf_07_00_1_20160620.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
94078_oap_18_00_20160620.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

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