33240_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESPARRE-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESPARRE-MEDOC
Maillage 33240 LESPARRE-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2021 à 13:39
Publié le 01/04/2021 à 16:17
Mis à jour le 01/04/2021 à 16:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33240_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-954058c858d4ca5a837d028b1d9a1240
Producteur Mairie - Lesparre-Médoc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESPARRE-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/04/2021.
Emprise [-0.9708057,45.2190825,-0.8762142,45.3399246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/02/2021
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33240_procedure_20170710.pdf Procédure
33240_rapport_20170710.pdf Rapport
33240_padd_20170710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33240_prescription_surf_02_00_20170710.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33240_prescription_surf_05_00_20170710.pdf Emplacement réservé
33240_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
33240_reglement_graphique_0_20170710.pdf Tableau d’assemblage
33240_reglement_graphique_1_20170710.pdf Règlement graphique 1
33240_annexes_1_20170710.pdf Annexes 1
33240_annexes_2_20170710.pdf Annexes 2
33240_annexes_3_20170710.pdf Annexes 3
33240_info_lin_19_01_1_20170710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33240_info_lin_19_01_2_20170710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33240_info_lin_19_01_3_20170710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33240_info_surf_14_00_20170710.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33240_info_surf_17_00_20170710.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33240_info_surf_19_01_1_20170710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33240_info_surf_19_01_2_20170710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33240_liste_des_annexes_20170710.pdf Liste des annexes
33240_liste_sup_20170710.pdf Liste sup
33240_plan_sup_20170710.pdf Plan sup
33240_sommaire_20170710.pdf Sommaire
33240_orientations_amenagement_18_00_20170710.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Lesparre-Médoc
Téléphone : 05 56 73 21 00
Courriel : contact@mairie-lesparre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 56 73 21 00
Courriel : contact@mairie-lesparre.fr


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Procédures en cours

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